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Règlement intérieur - Article 8 Fonctionnement - Travaux
Index de l'article
Règlement intérieur
Article 1er Objet
Article 2 Administration
Article 3 Objectifs
Article 4 Moyens
Article 4 Bis Moyens nouveaux à partir de 2005
Article 5 Fonctionnement - Cotisations
Article 6 Fonctionnement - Dons
Article 7 Fonctionnement - Elections
Article 8 Fonctionnement - Travaux
Toutes les pages
Article 8 Fonctionnement - Travaux

Les travaux sont ouverts à tous les membres de l'association. Ils pourront se faire sur demande de Bureau ou du conseil d'administration, ou sur proposition du ou des intéressés.

Les modalités concernant leur diffusion sont sous la responsabilité du ou des Vice-Présidents chargés de la communication et des relations extérieures.

La participation à des groupes de travail ou autres manifestations implique la fourniture d'une documentation ou de rapports qui seront utilisés pour alimenter les différents outils constitués par l'association.

La propriété des travaux restera à l'association, dans les limites prévues par la loi.